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Conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal
aura lieu en
juin 2010 à 20 h 30 en mairie.
Compte rendu du dernier conseil municipal :
emmpte rendu de la séance
du 4 mai 2010
Ordre du jour :
 compte
administratif 2009 ;
Affectation
définitive des résultats 2009 ;
Création
des postes d’agent de maîtrise et de technicien
supérieur chef ;
Modification
du régime indemnitaire;
Demande de
suppression de poste au Comité Technique Paritaire ;
Mise en place
d'une démarche de prévention basée sur
la rédaction d'un document unique ;
Reprise et
transfert dans le domaine public de la voirie communale de parcelles
rue des Vergers et rue des Jardins ;
Tirage au
sort des jurés d’assises ;
Informations
diverses ;
Questions
diverses ;
Consultable ici au
format .pdf
Archive des anciens conseils :
- Consultation des anciens conseils, ici
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