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Conseil municipal
La prochaine réunion du conseil municipal
aura lieu
2011 à 20 h 30 en mairie.
Compte
rendu du dernier conseil municipal :
compte rendu de la séance
du 20/06/ 2011
Ordre du jour :
-
Instauration de la taxe d'aménageent
- Avis sur
le projet de PLU de la commune de MONCETZ LONGEVAS
- Retrocession
par le département des parcellesZD 24, ZH 36, ZH 38 aux
abords du pont du canal
-
Expérimentation de l'entretien
professionnel
- Taxe sur
la consommation finale d'électricité/ fixation
du coeficient multiplicateur unique
- Tarifs de
location des salles comunales
- Tarifs des
concessions dans le cimetiere
- Acquisition
amiable dans une parcelle en vue de la réalisation d'un
aménagement de voirie
- Informations
diverses
- Questions
diverses
Consultable
ici au format .pdf
Archive des anciens conseils :
- Consultation des anciens conseils, ici
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